« Cour corporatiste » : différence entre les versions

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La '''Cour Corporatiste''' est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre [[corporations]] [[extraterritorialité|extraterritoriales]]. Elle a été fondée par sept [[corporations]] en [[2023]], et a été reconnue par les [[corporations]] de manière indépendante au fur et à mesure des règlements de conflits. Depuis [[2043]], la Cour est également reconnue par les États signataires des [[Accords de Reconnaissance Commerciale]]. Les 3 règles d'or que la Cour Corporatiste tient à faire respecter sont : éviter une guerre ouverte entre [[mégacorpo]]s, ne pas se substituer à un gouvernement national et "qui casse paie" (à condition d'être pris). Elle peut décider d'appliquer différentes mesures de rétorsion envers les contrevenants, allant de pénalités financières jusqu'aux opérations armées, la plus extrême étant un [[Ordre Omega]].  
La '''Cour Corporatiste''' est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre [[corporations]] [[extraterritorialité|extraterritoriales]].


Les 3 règles d'or que la Cour Corporatiste tient à faire respecter sont : éviter une guerre ouverte entre [[mégacorpo]]s, ne pas se substituer à un gouvernement national et "qui casse paie" (à condition d'être pris). Elle peut décider d'appliquer différentes mesures de rétorsion envers les contrevenants, allant de pénalités financières jusqu'aux opérations armées, la plus extrême étant un [[Ordre Omega]].
==Histoire==
Après la décision [[Shiawase]], les corporations testèrent les limites de leur nouveau droit, et cela conduisit à un grand nombre de conflits entre corporation. Après un conflit particulièrement violent entre [[BMW]] et [[Keruba International]], les mégacorporations de l'époque décidèrent de fonder le Conseil Inter-Corporatiste dès [[2012]] dans le but de réglementer les conflits.
Le conseil se heurta aux limites de ses compétences dès [[2013]] lorsque [[ORO]] et [[Keruba International]] entrèrent en conflit. N'étant doté d'aucun réel pouvoir, le Conseil ne fut que de peu d'utilité. Toutefois, le temps passant, les mégacorporations constatèrent que le nombre de conflits diminua et que le conseil présentait l'intérêt de gérer les corporations plus petite, comme ce fut le cas lorsque [[Yamatetsu]] demanda une place au conseil.
Le monde changea, et certains des huit membres également. [[Keruba International]] fut intégré à [[Renraku Computer Systems]], [[BMW]] à [[Saeder-Krupp]] et [[ORO]] devient [[Aztechnology]]. Le conseil changea de nom la Cour Corporatiste International, rapidement simplifié en ''Cour Corporatiste'', pour se donner de l'importance, et elle déménagea son siège pour la station [[Zurich-Orbital]] en [[2023]].
Depuis [[2043]], la Cour est également reconnue par les États signataires des [[Accords de Reconnaissance Commerciale]].
==Siège et structure==
La Cour siège à bord de la station [[espace|spatiale]] [[Zurich-Orbital]]. La cour compte 13 membres (aussi appelés « juges »), qui représentent une [[corporation]] qui de ce fait a le statut de [[Corporation#Mégacorporations AAA|mégacorporation AAA]] et reçoit une part de la [[Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank]] (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six ans et demi, est renouvelable avec des élections échelonnées (une tous les six mois). L'élection est ouverte à tout représentant d'une [[mégacorporation]]. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'[[AAA]].
La Cour siège à bord de la station [[espace|spatiale]] [[Zurich-Orbital]]. La cour compte 13 membres (aussi appelés « juges »), qui représentent une [[corporation]] qui de ce fait a le statut de [[Corporation#Mégacorporations AAA|mégacorporation AAA]] et reçoit une part de la [[Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank]] (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six ans et demi, est renouvelable avec des élections échelonnées (une tous les six mois). L'élection est ouverte à tout représentant d'une [[mégacorporation]]. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'[[AAA]].


==Corporations représentées==
==Corporations représentées==
===Corporations fondatrices===
===Corporations fondatrices===
* [[Ares Macrotechnology|Ares Industries]]
* [[Ares Macrotechnology|Ares Industries]]
* [[Aztechnology]] (anciennement [[ORO]])
* [[ORO]], qui devint [[Aztechnology]]
* [[BMW]], qui appartient désormais à [[Saeder-Krupp]]
* [[BMW]], qui appartient désormais à [[Saeder-Krupp]]
* [[JRJ International]], rachetée par [[Fuchi]] à l'époque, qui appartient désormais à [[NeoNET]]
* [[JRJ International]], rachetée par [[Fuchi]], qui appartient désormais à [[NeoNET]]
* [[Keruba International]], qui appartient désormais à [[Renraku Computer Systems]]
* [[Keruba International]], qui appartient désormais à [[Renraku Computer Systems]]
* [[Mitsuhama Computer Technologies]]
* [[Mitsuhama Computer Technologies]]
* [[Shiawase Corporation]]
* [[Shiawase Corporation]]


* [[Yamatetsu]], une petite nouvelle ayant réussie à se glisser par la petite porte au dernier moment, n'est pas comptée dans les corporations fondatrices mais était là dès le début.  
===Autres corporations représentées===
* [[Yamatetsu]], devenue [[Evo]] en [[2070]]
* [[JRJ International]], de la fondation de la Cour en [[2023]] à son rachat par [[Richard Villiers]] en [[2038]]
* [[Fuchi Industrial Electronics]], de [[2038]] au départ de [[Richard Villiers]] en [[2059]]
* [[Novatech]], de sa création en [[2059]] par [[Richard Villiers]] à sa fusion dans [[NeoNET]] en [[2065]]
* [[Cross Applied Technologies]], de [[2059]] à [[2065]], après la mort de [[Lucien Cross]] pendant le [[Crash 2.0]]
* [[Wuxing]], depuis [[2059]]
* [[Horizon Group]] depuis ??


===Corporations représentées en [[2070]]===
===Corporations représentées en [[2070]]===
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* [[Shiawase Corporation]]
* [[Shiawase Corporation]]
* [[Wuxing Incorporated]]
* [[Wuxing Incorporated]]
===Corporations anciennement représentées===
* [[JRJ International]], de la fondation de la Cour en [[2023]] à son rachat par [[Richard Villiers]] en [[2038]]
* [[Fuchi Industrial Electronics]], de [[2038]] au départ de [[Richard Villiers]] en [[2059]]
* [[Novatech]], de sa création en [[2059]] par [[Richard Villiers]] à sa fusion dans [[NeoNET]] en [[2065]]
* [[Cross Applied Technologies]], de [[2059]] à [[2065]], après la mort de [[Lucien Cross]] pendant le [[Crash 2.0]]
* [[Yamatetsu]] est devenue [[Evo]] en [[2070]]


==Membres de la Cour==
==Membres de la Cour==
===Anciens membres===
* [[David Hague]] ([[Renraku]]), mort en [[2059]], remplacé par [[Li Fang]] ([[Wuxing Incorporated]])
* [[Domingo Chavez]] ([[Aztechnology]]), remplacé par [[Anna Villalobos]] ([[Aztechnology]]) en [[2059]]
* [[Dosan Aburakoji]] ([[Mitsuhama]]), mort en [[2059]], remplacé par [[Navroz Chandaria]] ([[Renraku]])
* [[Navroz Chandaria]] ([[Renraku]]), mort en [[2060]], remplacé par [[Yvette Aquillon]] ([[Cross Applied Technologies]])
* [[Yvette Aquillon]] ([[Cross Applied Technologies]]), non réélue en [[2065]], remplacée par ? ([[Horizon]])


===Membres actuels===
===Membres en 2060===


''Cette section de l'article a été élaborée à partir de [[Corporate Download]] qui se situe en [[2061]].''
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* ? ([[Horizon]])
* ? ([[Horizon]])
===Anciens membres===
* [[David Hague]] ([[Renraku]]), mort en [[2059]], remplacé par [[Li Fang]] ([[Wuxing Incorporated]])
* [[Domingo Chavez]] ([[Aztechnology]]), remplacé par [[Anna Villalobos]] ([[Aztechnology]]) en [[2059]]
* [[Dosan Aburakoji]] ([[Mitsuhama]]), mort en [[2059]], remplacé par [[Navroz Chandaria]] ([[Renraku]])
* [[Navroz Chandaria]] ([[Renraku]]), mort en [[2060]], remplacé par [[Yvette Aquillon]] ([[Cross Applied Technologies]])
* [[Yvette Aquillon]] ([[Cross Applied Technologies]]), non réélue en [[2065]], remplacée par ? ([[Horizon]])


==Références==
==Références==
* [[Corporate Shadowfiles]] p. 96 à 104
* [[Corporate Download]] p. 18 à 23
* [[Corporate Download]] p. 18 à 23
* [[Blood in the Boardroom]] p. 6 et 7
* [[Blood in the Boardroom]] p. 6 et 7

Version du 13 août 2010 à 17:54

La Cour Corporatiste est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre corporations extraterritoriales.

Les 3 règles d'or que la Cour Corporatiste tient à faire respecter sont : éviter une guerre ouverte entre mégacorpos, ne pas se substituer à un gouvernement national et "qui casse paie" (à condition d'être pris). Elle peut décider d'appliquer différentes mesures de rétorsion envers les contrevenants, allant de pénalités financières jusqu'aux opérations armées, la plus extrême étant un Ordre Omega.

Histoire

Après la décision Shiawase, les corporations testèrent les limites de leur nouveau droit, et cela conduisit à un grand nombre de conflits entre corporation. Après un conflit particulièrement violent entre BMW et Keruba International, les mégacorporations de l'époque décidèrent de fonder le Conseil Inter-Corporatiste dès 2012 dans le but de réglementer les conflits.

Le conseil se heurta aux limites de ses compétences dès 2013 lorsque ORO et Keruba International entrèrent en conflit. N'étant doté d'aucun réel pouvoir, le Conseil ne fut que de peu d'utilité. Toutefois, le temps passant, les mégacorporations constatèrent que le nombre de conflits diminua et que le conseil présentait l'intérêt de gérer les corporations plus petite, comme ce fut le cas lorsque Yamatetsu demanda une place au conseil.

Le monde changea, et certains des huit membres également. Keruba International fut intégré à Renraku Computer Systems, BMW à Saeder-Krupp et ORO devient Aztechnology. Le conseil changea de nom la Cour Corporatiste International, rapidement simplifié en Cour Corporatiste, pour se donner de l'importance, et elle déménagea son siège pour la station Zurich-Orbital en 2023.

Depuis 2043, la Cour est également reconnue par les États signataires des Accords de Reconnaissance Commerciale.

Siège et structure

La Cour siège à bord de la station spatiale Zurich-Orbital. La cour compte 13 membres (aussi appelés « juges »), qui représentent une corporation qui de ce fait a le statut de mégacorporation AAA et reçoit une part de la Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six ans et demi, est renouvelable avec des élections échelonnées (une tous les six mois). L'élection est ouverte à tout représentant d'une mégacorporation. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'AAA.

Corporations représentées

Corporations fondatrices

Autres corporations représentées

Corporations représentées en 2070

Membres de la Cour

Anciens membres

Membres en 2060

Cette section de l'article a été élaborée à partir de Corporate Download qui se situe en 2061.

Références