Cour corporatiste

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La Cour Corporatiste est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre corporations extraterritoriales.

Les 3 règles d'or que la Cour Corporatiste tient à faire respecter sont :

  • éviter une guerre ouverte entre mégacorpos,
  • ne pas se substituer à un gouvernement national
  • "qui casse paie" (à condition d'être pris).

Elle peut décider d'appliquer différentes mesures de rétorsion envers les contrevenants, allant de pénalités financières jusqu'aux opérations armées, la plus extrême étant un Ordre Omega.

Histoire

Après la décision Shiawase, les corporations testèrent les limites de leur nouveau droit, et cela conduisit à un grand nombre de conflits entre corporations. Après un conflit particulièrement violent entre BMW et Keruba International, les mégacorporations de l'époque décidèrent de fonder le Conseil Inter-Corporatiste dès 2012 dans le but de réglementer les conflits.

Le conseil se heurta aux limites de ses compétences dès 2013 lorsque ORO et Keruba International entrèrent en conflit. N'étant doté d'aucun réel pouvoir, le Conseil ne fut que de peu d'utilité. Toutefois, le temps passant, les mégacorporations constatèrent que le nombre de conflits diminua et que le conseil présentait l'intérêt de gérer les corporations plus petite, comme ce fut le cas lorsque Yamatetsu demanda une place au conseil.

Le monde changea, et certains des huit membres également. Keruba International fut intégré à Renraku Computer Systems, BMW à Saeder-Krupp et ORO devient Aztechnology. Le Conseil changea son nom en Cour Corporatiste International, rapidement simplifié en Cour Corporatiste, pour se donner de l'importance, et elle déménagea son siège sur la station Zurich-Orbital en 2023.

Depuis 2043, la Cour est également reconnue par les États signataires des Accords de Reconnaissance Commerciale.

Siège et structure

La Cour siège à bord de la station spatiale Zurich-Orbital. La cour compte 13 membres (aussi appelés « juges »), qui représentent une corporation qui de ce fait a le statut de mégacorporation AAA et reçoit une part de la Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six ans et demi, est renouvelable avec des élections échelonnées (une tous les six mois). L'élection est ouverte à tout représentant d'une mégacorporation. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'AAA.

Corporations représentées

Corporations fondatrices

Autres corporations représentées

Corporations représentées en 2070 (les Big Ten)

Membres de la Cour

Anciens membres

Cette section de l'article a été élaborée à partir de Corporate Shadowfiles qui se situe en 2054 et de Blood in the Boardroom. Certaines dates sont extrapolées avec la durée du mandat (6 ans et demi).

Membres en 2060

Cette section de l'article a été élaborée à partir de Corporate Download qui se situe en 2061.

Références

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