« Cour corporatiste » : différence entre les versions

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La '''Cour Corporatiste''' est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre [[corporations]] [[extraterritorialité|extraterritoriales]]. Elle a été fondée par sept [[corporations]] en [[2023]], et a été reconnue par les [[corporations]] de manière indépendante au fur et à mesure des règlements de conflits. Depuis [[2043]], la Cour est également reconnue par les États signataires des [[Accords de Reconnaissance Commerciale]]. Les 3 règles d'or que la Cour Corporatiste tient à faire respecter sont : éviter une guerre ouverte entre [[mégacorpo]]s, ne pas se substituer à un gouvernement national et "qui casse paie" (à condition d'être pris). Elle peut décider d'appliquer différentes mesures de rétorsion envers les contrevenants, allant de pénalités financières jusqu'aux opérations armées, la plus extrême étant un [[Ordre Omega]].  
La '''Cour Corporatiste''' est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre [[corporations]] [[extraterritorialité|extraterritoriales]]. Elle a été fondée par sept [[corporations]] en [[2023]], et a été reconnue par les [[corporations]] de manière indépendante au fur et à mesure des règlements de conflits. Depuis [[2043]], la Cour est également reconnue par les États signataires des [[Accords de Reconnaissance Commerciale]]. Les 3 règles d'or que la Cour Corporatiste tient à faire respecter sont : éviter une guerre ouverte entre [[mégacorpo]]s, ne pas se substituer à un gouvernement national et "qui casse paie" (à condition d'être pris). Elle peut décider d'appliquer différentes mesures de rétorsion envers les contrevenants, allant de pénalités financières jusqu'aux opérations armées, la plus extrême étant un [[Ordre Omega]].  


La Cour siège à bord de la station [[espace|spatiale]] [[Zurich-Orbital]]. La cour compte 13 membres (aussi appelés « juges »), qui représentent une [[corporation]] qui de ce fait a le statut de [[Corporation#Mégacorporations AAA|mégacorporation AAA]] et reçoit une part de la [[Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank]] (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six mois, est renouvelable. L'élection est ouverte à tout représentant d'une [[mégacorporation]]. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'[[AAA]].
La Cour siège à bord de la station [[espace|spatiale]] [[Zurich-Orbital]]. La cour compte 13 membres (aussi appelés « juges »), qui représentent une [[corporation]] qui de ce fait a le statut de [[Corporation#Mégacorporations AAA|mégacorporation AAA]] et reçoit une part de la [[Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank]] (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six ans et demi, est renouvelable avec des élections échelonnées (une tous les six mois). L'élection est ouverte à tout représentant d'une [[mégacorporation]]. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'[[AAA]].


==Corporations représentées==
==Corporations représentées==

Version du 30 juin 2009 à 14:59

La Cour Corporatiste est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre corporations extraterritoriales. Elle a été fondée par sept corporations en 2023, et a été reconnue par les corporations de manière indépendante au fur et à mesure des règlements de conflits. Depuis 2043, la Cour est également reconnue par les États signataires des Accords de Reconnaissance Commerciale. Les 3 règles d'or que la Cour Corporatiste tient à faire respecter sont : éviter une guerre ouverte entre mégacorpos, ne pas se substituer à un gouvernement national et "qui casse paie" (à condition d'être pris). Elle peut décider d'appliquer différentes mesures de rétorsion envers les contrevenants, allant de pénalités financières jusqu'aux opérations armées, la plus extrême étant un Ordre Omega.

La Cour siège à bord de la station spatiale Zurich-Orbital. La cour compte 13 membres (aussi appelés « juges »), qui représentent une corporation qui de ce fait a le statut de mégacorporation AAA et reçoit une part de la Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six ans et demi, est renouvelable avec des élections échelonnées (une tous les six mois). L'élection est ouverte à tout représentant d'une mégacorporation. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'AAA.

Corporations représentées

Corporations fondatrices

  • Yamatetsu, une petite nouvelle ayant réussie à se glisser par la petite porte au dernier moment, n'est pas comptée dans les corporations fondatrices mais était là dès le début.

Corporations représentées en 2070

Corporations anciennement représentées

Membres de la Cour

Membres actuels

Cette section de l'article a été élaborée à partir de Corporate Download qui se situe en 2061.

Anciens membres

Références

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