« Cour corporatiste » : différence entre les versions

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La '''Cour Corporatiste''' est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre [[corporations]] [[extraterritorialité|extraterritoriales]]. Elle a été fondée par sept [[corporations]] en [[2023]], et a été reconnue par les [[corporations]] de manière indépendante au fur et à mesure des règlements de conflits. Depuis [[2043]], la Cour est également reconnue par les États signataires des [[Business Recognition Accords]].
La '''Cour Corporatiste''' est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre [[corporations]] [[extraterritorialité|extraterritoriales]]. Elle a été fondée par sept [[corporations]] en [[2023]], et a été reconnue par les [[corporations]] de manière indépendante au fur et à mesure des règlements de conflits. Depuis [[2043]], la Cour est également reconnue par les États signataires des [[Business Recognition Accords]].


La Cour siège à bord de la station spatiale [[Zurich-Orbital]]. La cour compte 13 membres (aussi appelés ''juges''), qui représentent une corporation qui de ce fait a le statut de [[corporation#Mégacorporations AAA|mégacorporation AAA]] et reçoit une part de la [[Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank]] (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six mois est renouvelable. L'élection est ouverte à tout représentant d'une corporation classée au moins AA. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'AAA.
La Cour siège à bord de la station spatiale [[Zurich-Orbital]]. La cour compte 13 membres (aussi appelés « juges »), qui représentent une corporation qui de ce fait a le statut de [[Corporation#Mégacorporations AAA|mégacorporation AAA]] et reçoit une part de la [[Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank]] (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six mois, est renouvelable. L'élection est ouverte à tout représentant d'une [[mégacorporation]]. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'AAA.


==Corporations représentées==
==Corporations représentées==

Version du 16 décembre 2006 à 13:56

La Cour Corporatiste est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre corporations extraterritoriales. Elle a été fondée par sept corporations en 2023, et a été reconnue par les corporations de manière indépendante au fur et à mesure des règlements de conflits. Depuis 2043, la Cour est également reconnue par les États signataires des Business Recognition Accords.

La Cour siège à bord de la station spatiale Zurich-Orbital. La cour compte 13 membres (aussi appelés « juges »), qui représentent une corporation qui de ce fait a le statut de mégacorporation AAA et reçoit une part de la Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six mois, est renouvelable. L'élection est ouverte à tout représentant d'une mégacorporation. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'AAA.

Corporations représentées

Corporations fondatrices

Corporations représentées en 2070

Corporations anciennement représentées

Membres de la Cour

Membres actuels

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Anciens membres

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