« Décision Shiawase » : différence entre les versions

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La '''Décision Shiawase''' est l'appellation courante du résultat final de l'affaire qui opposa la [[Shiawase Corporation]] à la Commission de Régulation Nucléaire des [[États-Unis d'Amérique]] en [[2001]]. La décision prise par la [[Cour Suprême (UCAS)|Cour Suprême]] des [[États-Unis d'Amérique]] en faveur de [[Shiawase]] permit à cette [[corporation]] d'obtenir l'[[extraterritorialité]] et de devenir à ce titre la première [[mégacorporation]] de l'[[Historique|Histoire]].


La '''Décision Shiawase''' est l'appellation courante du résultat final de l'affaire qui opposa la [[Shiawase Corporation]] à la Commission de Régulation Nucléaire des [[États-Unis d'Amérique]] en [[2001]]. La décision prise par la [[Cour Suprême des États-Unis d'Amérique]] en faveur de Shiawase permit à cette corporation d'obtenir l'[[extraterritorialité]] et de devenir à ce titre la première [[mégacorporation]] de l'Histoire.
==Les éléments de l'affaire==
===''Nuclear Regulatory Commission vs. Shiawase Corporation''===
En [[1998]], [[Shiawase Corporation]] demande à la Commission de Régulation Nucléaire (NRC) [[UCAS|américaine]] l'autorisation de construire une centrale nucléaire pour son seul usage. [[Shiawase]] n'envisageait pas d'utiliser la centrale pour fournir le réseau public, mais seulement d'éliminer sa dépendance envers le réseau électrique régional géré par le gouvernement, vu les coûts exorbitants de la fourniture énergétique de leur division d'ingénierie métallurgique. La NRC refusa. [[Shiawase]] contesta la décision de cette agence administrative sur la base d'atteinte à la libre entreprise, arguant que le gouvernement pénalisait [[Shiawase]] en lui faisant payer un prix élevé de l'énergie tout en lui refusant la possibilité de l'obtenir à un coût plus faible. L'affaire alla en appel devant la Cour Suprême. A l'été [[2000]], la Cour Suprême rendit une décision autorisant [[Shiawase]] à construire le réacteur. La [[Cour Suprême (UCAS)|Cour Suprême]] décréta qu'il n'était pas fondé que la NRC oblige [[Shiawase]] à faire appel aux forces de police locales pour protéger la centrale, suivant la [[décision Seretech]].


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===L'attaque de [[TerraFirst!]]===
[[Shiawase]] acheva la construction de sa centrale à la fin [[2000]]. La décision de la [[Cour Suprême (UCAS)|Cour Suprême]] avait beaucoup attiré l'attention sur la centrale électrique, en faisant une cible intéressante pour les [[:organisation terroriste|écoterroristes]]. Le groupe terroriste [[TerraFirst!]] voulait faire une brèche dans le confinement du réacteur, laissant des matériaux radioactifs contaminer la zone. L'équipe des forces spéciales a qui la tâche fut confiée utilisait de l'armement militaire et assez d'explosifs pour mener leur plan à bien. Ils réussirent à pénétrer le périmètre extérieur. La sécurité de [[Shiawase]] stoppa les terroristes avant qu'ils n'atteignent l'enceinte de confinement, tuant tout le groupe d'assaillants. [[TerraFirst!]] rassembla plus tard des preuves établissant que [[Shiawase]] avait conspiré avec d'autres [[corporation]]s pour permettre cette attaque, mais ces preuves furent détruites quand les bureaux du groupe terroriste en [[Californie]] furent détruits par une bombe. 


==Facts of the Case==
==La décision==
===''Nuclear Regulatory Commission v. Shiawase Corporation'' (2000)===
La Commission de Régulation Nucléaire poursuivi [[Shiawase Corporation]] pour négligence criminelle et mise en danger d'autrui par imprudence. L'argumentation du NRC était que [[Shiawase]] avait mis en place des mesures de sécurité inadéquates, qui avaient permis aux terroristes de pénétrer le périmètre extérieur de la centrale. [[Shiawase]] apporta pour sa défense la preuve qu'ils auraient pu repousser un groupe trois fois plus important que celui monté par [[TerraFirst!]]. Elle opposa également que c'était les restrictions de la NRC qui avait en premier lieu empêché [[Shiawase]] de mettre en place des mesures de sécurité plus efficaces. Puisque les lois américaines et la droit de sécurité des [[corporation]]s, accordé par la [[décision Seretech]], ne pouvaient pas être conciliés, [[Shiawase]] argumenta que la seule solution était de se libérer de ces lois à l'intérieur de sa propriété privée. Après seulement quelques semaines de délibérations, la Cour Suprême décida que [[Shiawase]] et toutes les autres [[corporation]]s d'envergure avaient un statut d'[[extraterritorialité]], et qu'à partir de là, la propriété corporatiste était souveraine et n'était plus sujette à la juridiction de l'état-nation l'entourant.
In 1998, [[Shiawase Corporation]] asked the [[United States of America|United States]] Nuclear Regulatory Commission (NRC) permission to build its own nuclear power plant for its own use. Shiawase was not intending to use the plant as a public utility, but to eliminate its dependance on the government-run regional power grid, since their metallurgical engineering division was running exorbitant energy costs. The NRC refused. Shiawase challenged the decision of the administrative agency on the basis of restraint of trade, arguing that the government was injuring Shiawase by charging high energy rates and not allowing it to obtain energy from cheaper sources. The case was appealed to the Supreme Court. In the summer of 2000, the Supreme Court decided that Shiawase could build the reactor. The Supreme Court also held that it was unreasonable for the NRC to require Shiawase to use local police to protect the plant, in light of the [[Seretech Decision]].


===The TerraFirst! attack===
==Les conséquences==
Shiawase completed construction of its power plant in late 2000. The Supreme Court decision garnered the power plant much attention, making it an attractive target for eco-terrorists. The terrorist group [[TerraFirst!]] planned to crack open the reactor, allowing nuclear material to contaminate the area. The special forces team assigned to the task used military-grade weapons and had enough explosives to carry out their plans. They were able to breach the outer parameter. Shiawase security forces stopped the terrorists before they reached the containment building, killing every one of the attacking group. TerraFirst! later gathered evidence that Shiawase had conspired with other corporation to stage the attack, but the evidence was destroyed when the terrorist group's California office was bombed.
Dans les décennies qui ont suivi, un nombre croissant d'états dans le monde ont adopté, sous la pression des grandes entreprises, des normes similaires à l'[[extraterritorialité]] en vigueur aux [[USA]]. En [[2043]], la [[Cour Corporatiste]] proposa aux états la signature des [[Business Recognition Accords]] qui définissaient un standard international des droits d'[[extraterritorialité]] pour les grandes entreprises.


==The Decision==
==Références==
The Nuclear Regulatory Commission prosecuted Shiawase Corporation for criminal negligence and reckless endangerment. The NRC's case was that Shiawase maintained inadequate security measures, allowing the terrorists to penetrate the outer parameter of the plant. Shiawase offered in its defense evidence that they could have defended against a group three times the size of the TerraFirst! team. It also contended that it was NRC regulations that prevented Shiawase from implementing more effective security measures in the first place. Because the laws of the United States and the corporation's right to security, granted by the [[Seretech Decision|''Seretech'' case]], could not be reconciled, Shiawase argued that the only solution was to free Shiawase from those laws on its private property. After only a few weeks of deliberation, the Supreme Court held that Shiawase and all other major corporations had extraterritoriality status, and therefore corporate property was soverign and not subject to the jurisdiction of the surrounding nation-state.
*[[Corporate Shadowfiles]], pp. 18-20
 
*[[Guide néo-anarchiste d'Amérique du Nord]], pp. 78-79
==References==
*[[SR3]], p. 22
*Corporate Shadowfiles, pp. 18-20
*The Neo-Anarchist's Guide to North America, pp. 78-79
*Shadowrun, Third Edition, p. 22
 
==éléments de l'affaire==
===la Commission de Régulation du Nucléaire contre Shiawase (2000)===
En 1998, [[Shiawase corporation]] demanda à la Commission de Régulation du Nucléaire américaines (CRN) la permission de construire sa propre centrale pour son usage exclusif. Le but recherché n'était pas de revendre cette énergie mais de s'affranchir du réseau de distribution local dirigé par l'état, les résultats de la division métallurgie du groupe subissait les contrecouts de dépenses énergétiques collossales. La CRN refusa. Shiawase attaqua la décision de l'agence comme étant non conforme à la libre entreprise, argumentant que le gouvernement faisait du trot à shiawase en lui facturant l'énergie à un taux trop haut tout en l'empêchant de se fournir à des sources meilleur marché. L'affaire alla jusqu'à la court suprème. Pendant l'été 2000, la court suprème décida que Shiawase pouvait construire sa centrale. La court suprème statua aussi qu'il n'était pas raisonnable que la CRN oblige Shiawase à utiliser les forces de polices locales au vu de la précédente décision Seretech.
===l'attaque de Terrafirst===
Shiawase acheva la construction sa centrale àla fin de l'année 2000. La décision de la court suprème attira énormément d'attention sur la centrale, et c'est ainsi qu'elle devint une cible de choix pour les éco terroristes. Le groupe terroriste [[TerraFirst!]] prévoyait une attaque du réacteur, afin de permettre à du matériel nucléaire de contaminer la zone.
 
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[[Catégorie:Histoire]]
[[Catégorie:Histoire]]
[[Catégorie:Shiawase]]
[[catégorie:Corporation]]


[[en:Shiawase Decision]]
[[en:Shiawase Decision]]
[[de:Shiawase-Urteil]]

Dernière version du 24 août 2009 à 09:34

La Décision Shiawase est l'appellation courante du résultat final de l'affaire qui opposa la Shiawase Corporation à la Commission de Régulation Nucléaire des États-Unis d'Amérique en 2001. La décision prise par la Cour Suprême des États-Unis d'Amérique en faveur de Shiawase permit à cette corporation d'obtenir l'extraterritorialité et de devenir à ce titre la première mégacorporation de l'Histoire.

Les éléments de l'affaire

Nuclear Regulatory Commission vs. Shiawase Corporation

En 1998, Shiawase Corporation demande à la Commission de Régulation Nucléaire (NRC) américaine l'autorisation de construire une centrale nucléaire pour son seul usage. Shiawase n'envisageait pas d'utiliser la centrale pour fournir le réseau public, mais seulement d'éliminer sa dépendance envers le réseau électrique régional géré par le gouvernement, vu les coûts exorbitants de la fourniture énergétique de leur division d'ingénierie métallurgique. La NRC refusa. Shiawase contesta la décision de cette agence administrative sur la base d'atteinte à la libre entreprise, arguant que le gouvernement pénalisait Shiawase en lui faisant payer un prix élevé de l'énergie tout en lui refusant la possibilité de l'obtenir à un coût plus faible. L'affaire alla en appel devant la Cour Suprême. A l'été 2000, la Cour Suprême rendit une décision autorisant Shiawase à construire le réacteur. La Cour Suprême décréta qu'il n'était pas fondé que la NRC oblige Shiawase à faire appel aux forces de police locales pour protéger la centrale, suivant la décision Seretech.

L'attaque de TerraFirst!

Shiawase acheva la construction de sa centrale à la fin 2000. La décision de la Cour Suprême avait beaucoup attiré l'attention sur la centrale électrique, en faisant une cible intéressante pour les écoterroristes. Le groupe terroriste TerraFirst! voulait faire une brèche dans le confinement du réacteur, laissant des matériaux radioactifs contaminer la zone. L'équipe des forces spéciales a qui la tâche fut confiée utilisait de l'armement militaire et assez d'explosifs pour mener leur plan à bien. Ils réussirent à pénétrer le périmètre extérieur. La sécurité de Shiawase stoppa les terroristes avant qu'ils n'atteignent l'enceinte de confinement, tuant tout le groupe d'assaillants. TerraFirst! rassembla plus tard des preuves établissant que Shiawase avait conspiré avec d'autres corporations pour permettre cette attaque, mais ces preuves furent détruites quand les bureaux du groupe terroriste en Californie furent détruits par une bombe.

La décision

La Commission de Régulation Nucléaire poursuivi Shiawase Corporation pour négligence criminelle et mise en danger d'autrui par imprudence. L'argumentation du NRC était que Shiawase avait mis en place des mesures de sécurité inadéquates, qui avaient permis aux terroristes de pénétrer le périmètre extérieur de la centrale. Shiawase apporta pour sa défense la preuve qu'ils auraient pu repousser un groupe trois fois plus important que celui monté par TerraFirst!. Elle opposa également que c'était les restrictions de la NRC qui avait en premier lieu empêché Shiawase de mettre en place des mesures de sécurité plus efficaces. Puisque les lois américaines et la droit de sécurité des corporations, accordé par la décision Seretech, ne pouvaient pas être conciliés, Shiawase argumenta que la seule solution était de se libérer de ces lois à l'intérieur de sa propriété privée. Après seulement quelques semaines de délibérations, la Cour Suprême décida que Shiawase et toutes les autres corporations d'envergure avaient un statut d'extraterritorialité, et qu'à partir de là, la propriété corporatiste était souveraine et n'était plus sujette à la juridiction de l'état-nation l'entourant.

Les conséquences

Dans les décennies qui ont suivi, un nombre croissant d'états dans le monde ont adopté, sous la pression des grandes entreprises, des normes similaires à l'extraterritorialité en vigueur aux USA. En 2043, la Cour Corporatiste proposa aux états la signature des Business Recognition Accords qui définissaient un standard international des droits d'extraterritorialité pour les grandes entreprises.

Références

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