Décision Shiawase

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La Décision Shiawase est l'appellation courante du résultat final de l'affaire qui opposa la Shiawase Corporation à la Commission de Régulation Nucléaire des États-Unis d'Amérique en 2001. La décision prise par la Cour Suprême des États-Unis d'Amérique en faveur de Shiawase permit à cette corporation d'obtenir l'extraterritorialité et de devenir à ce titre la première mégacorporation de l'Histoire.

Les éléments de l'affaire

Nuclear Regulatory Commission vs. Shiawase Corporation

En 1998, Shiawase Corporation demande à la Commission de Régulation Nucléaire (NRC) américaine l'autorisation de construire une centrale nucléaire pour son seul usage. Shiawase n'envisageait pas d'utiliser la centrale pour fournir le réseau public, mais seulement d'éliminer sa dépendance envers le réseau électrique régional géré par le gouvernement, vu les coûts exorbitants de la fourniture énergétique de leur division d'ingénierie métallurgique. La NRC refusa. Shiawase contesta la décision de cette agence administrative sur la base d'atteinte à la libre entreprise, arguant que le gouvernement pénalisait Shiawase en lui faisant payer un prix élevé de l'énergie tout en lui refusant la possibilité de l'obtenir à un coût plus faible. L'affaire alla en appel devant la Cour Suprême. A l'été 2000, la Cour Suprême rendit une décision autorisant Shiawase à construire le réacteur. La Cour Suprême décréta qu'il n'était pas fondé que la NRC oblige Shiawase à faire appel aux forces de police locales pour protéger la centrale, suivant la décision Seretech.

L'attaque de TerraFirst!

Shiawase acheva la construction de sa centrale à la fin 2000. La décision de la Cour Suprême avait beaucoup attiré l'attention sur la centrale électrique, en faisant une cible intéressante pour les écoterroristes. Le groupe terroriste TerraFirst! voulait faire une brèche dans le confinement du réacteur, laissant des matériaux radioactifs contaminer la zone. L'équipe des forces spéciales a qui la tâche fut confiée utilisait de l'armement militaire et assez d'explosifs pour mener leur plan à bien. Ils réussirent à pénétrer le périmètre extérieur. La sécurité de Shiawase stoppa les terroristes avant qu'ils n'atteignent l'enceinte de confinement, tuant tout le groupe d'assaillants. TerraFirst! rassembla plus tard des preuves établissant que Shiawase avait conspiré avec d'autres corporations pour permettre cette attaque, mais ces preuves furent détruites quand les bureaux du groupe terroriste en Californie furent détruits par une bombe.

La décision

La Commission de Régulation Nucléaire poursuivi Shiawase Corporation pour négligence criminelle et mise en danger d'autrui par imprudence. L'argumentation du NRC était que Shiawase avait mis en place des mesures de sécurité inadéquates, qui avaient permis aux terroristes de pénétrer le périmètre extérieur de la centrale. Shiawase apporta pour sa défense la preuve qu'ils auraient pu repousser un groupe trois fois plus important que celui monté par TerraFirst!. Elle opposa également que c'était les restrictions de la NRC qui avait en premier lieu empêché Shiawase de mettre en place des mesures de sécurité plus efficaces. Puisque les lois américaines et la droit de sécurité des corporations, accordé par la décision Seretech, ne pouvaient pas être conciliés, Shiawase argumenta que la seule solution était de se libérer de ces lois à l'intérieur de sa propriété privée. Après seulement quelques semaines de délibérations, la Cour Suprême décida que Shiawase et toutes les autres corporations d'envergure avaient un statut d'extraterritorialité, et qu'à partir de là, la propriété corporatiste était souveraine et n'était plus sujette à la juridiction de l'état-nation l'entourant.

Les conséquences

Dans les décennies qui ont suivi, un nombre croissant d'états dans le monde ont adopté, sous la pression des grandes entreprises, des normes similaires à l'extraterritorialité en vigueur aux USA. En 2043, la Cour Corporatiste proposa aux états la signature des Business Recognition Accords qui définissaient un standard international des droits d'extraterritorialité pour les grandes entreprises.

Références