« Décision Shiawase » : différence entre les versions
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*The Neo-Anarchist's Guide to North America, pp. 78-79 | *The Neo-Anarchist's Guide to North America, pp. 78-79 | ||
*Shadowrun, Third Edition, p. 22 | *Shadowrun, Third Edition, p. 22 | ||
==éléments de l'affaire== | |||
===la Commission de Régulation du Nucléaire contre Shiawase (2000)=== | |||
En 1998, [[Shiawase corporation]] demanda à la Commission de Régulation du Nucléaire américaines (CRN) la permission de construire sa propre centrale pour son usage exclusif. Le but recherché n'était pas de revendre cette énergie mais de s'affranchir du réseau de distribution local dirigé par l'état, les résultats de la division métallurgie du groupe subissait les contrecouts de dépenses énergétiques collossales. La CRN refusa. Shiawase attaqua la décision de l'agence comme étant non conforme à la libre entreprise, argumentant que le gouvernement faisait du trot à shiawase en lui facturant l'énergie à un taux trop haut tout en l'empêchant de se fournir à des sources meilleur marché. L'affaire alla jusqu'à la court suprème. Pendant l'été 2000, la court suprème décida que Shiawase pouvait construire sa centrale. La court suprème statua aussi qu'il n'était pas raisonnable que la CRN oblige Shiawase à utiliser les forces de polices locales au vu de la précédente décision Seretech. | |||
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Version du 14 janvier 2007 à 16:16
Cet article est une traduction inachevée de la page correspondante du Shadowrun Wiki américain et/ou du ShadowHelix allemand. Vous pouvez aider la communauté en participant à la traduction.
La Décision Shiawase est l'appellation courante du résultat final de l'affaire qui opposa la Shiawase Corporation à la Commission de Régulation Nucléaire des États-Unis d'Amérique en 2001. La décision prise par la Cour Suprême des États-Unis d'Amérique en faveur de Shiawase permit à cette corporation d'obtenir l'extraterritorialité et de devenir à ce titre la première mégacorporation de l'Histoire.