Cour corporatiste

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La Cour Corporatiste est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre corporations extraterritoriales. Elle a été fondée par sept corporations en 2023, et a été reconnue par les corporations de manière indépendante au fur et à mesure des règlements de conflits. Depuis 2043, la Cour est également reconnue par les États signataires des Accords de Reconnaissance Commerciale.

La Cour siège à bord de la station spatiale Zurich-Orbital. La cour compte 13 membres (aussi appelés « juges »), qui représentent une corporation qui de ce fait a le statut de mégacorporation AAA et reçoit une part de la Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six mois, est renouvelable. L'élection est ouverte à tout représentant d'une mégacorporation. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'AAA.

Corporations représentées

Corporations fondatrices

  • Yamatetsu, une petite nouvelle ayant réussie à se glisser par la petite porte au dernier moment, n'est pas comptée dans les corporations fondatrices mais était là dès le début.

Corporations représentées en 2070

Corporations anciennement représentées

Membres de la Cour

Membres actuels

Cette section de l'article a été élaborée à partir de Corporate Download qui se situe en 2061.

Anciens membres

Références