Cour corporatiste
La Cour Corporatiste est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre corporations extraterritoriales. Elle a été fondée par sept corporations en 2023, et a été reconnue par les corporations de manière indépendante au fur et à mesure des règlements de conflits. Depuis 2043, la Cour est également reconnue par les États signataires des Business Recognition Accords.
La Cour siège à bord de la station spatiale Zurich-Orbital. La cour compte 13 membres (aussi appelés juges), qui représentent une corporation qui de ce fait a le statut de mégacorporation AAA et reçoit une part de la Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank (et seulement une part, même si la corporation a plusieurs représentants). Les membres sont élus par la Cour et leur mandat, d'une durée de six mois est renouvelable. L'élection est ouverte à tout représentant d'une corporation classée au moins AA. Les corporations fondatrices sont assurées statutairement de conserver au moins un siège : il est donc impossible qu'elles perdent leur statut d'AAA.
Corporations représentées
Corporations fondatrices
- Ares Industries
- Aztechnology
- BMW, qui appartient désormais à Saeder-Krupp
- JRJ International, qui appartient désormais à NeoNET
- Keruba International, qui appartient désormais à Renraku Computer Systems
- Mitsuhama Computer Technologies
- Shiawase Corporation
Corporations représentées en 2070
- Ares Macrotechnology
- Aztechnology
- Evo (ex Yamatetsu)
- Horizon Group
- Mitsuhama Computer Technologies
- NeoNET (ex Novatech, qui possède JRJ International)
- Renraku Computer Systems (qui possède Keruba International)
- Saeder-Krupp (qui possède BMW)
- Shiawase Corporation
- Wuxing Incorporated
Corporations anciennement représentées
- Fuchi Industrial Electronics, de 2038 à 2059
- Cross Applied Technologies, de 2059 à 2065
- Novatech a fusionné dans NeoNET en ?
- Yamatetsu est devenue Evo en 2070
Membres de la Cour
Membres actuels
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- Alexander Belczyk (Saeder-Krupp)
- Anna Villalobos (Aztechnology)
- Jean-Claude Priault (Saeder-Krupp) - Il est le membre le plus ancien et le plus écouté
- Li Feng (Wuxing)
- Leonard Yang (Mitsuhama)
- Neil Benson (Renraku)
- Octavia Laux (Ares)
- Paul Graves (Ares)
- Raphael Colemno (Mitsuhama)
- ? (Evo) : Yoshiko Hino? (cf. en:Zurich-Orbital)
- ? (NeoNET) : Lynn Osborne ou Benjie Hackett? (cf. en:Zurich-Orbital)
- ? (Shiawase) : Steven Nishimura? (cf. en:Zurich-Orbital)
- ? (Horizon)
Anciens membres
- David Hague (Renraku), mort en 2059, remplacé par Li Feng (Wuxing)
- Domingo Chavez (Aztechnology), remplacé par Anna Villalobos (Aztechnology) en 2059
- Dosan Aburojaki (Mitsuhama), mort en 2059, remplacé par Navroz Chandaria (Renraku)
- Navroz Chandaria (Renraku), mort en 2060, remplacé par Yves Aquillon (Cross Applied Technologies)
- Yves Aquillon (Cross Applied Technologies), non réélu en 2065 ou 2066, remplacé par ? (Horizon)