« Cour corporatiste » : différence entre les versions
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La cour corporatiste est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre [[corporations]] extraterritoriales. Elle a été fondé par sept [[corporations]] en [[2023]], et a été reconnu par les [[corporations]] de manière indépendante au fur et à mesure des réglements de conflits.Depuis [[2043]], la cour est reconnue par les états signataires des [[Business Recognition Accords]]. | |||
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Version du 5 septembre 2006 à 18:33
La cour corporatiste est un organe d'arbitrage doté de l'autorité suprême pour juger les conflits entre corporations extraterritoriales. Elle a été fondé par sept corporations en 2023, et a été reconnu par les corporations de manière indépendante au fur et à mesure des réglements de conflits.Depuis 2043, la cour est reconnue par les états signataires des Business Recognition Accords.
La cour siège à bord de la station spatiale Zurich-Orbital. La cour compte 13 membres (aussi appelé justice), ces personnes sont élus en représentant une corporation. Les mégacorporations qui possèdent un représentant à la cour sont qualifiée AAA Prime Mégacorporation et perde cette qualification si les conditions ne sont plus remplies. Chaque mégacorporation representée reçoit aussi une part dans la Zurich-Orbital Gemeinschaftsbank (et seulement une part même si la corporation a plusieurs représentant). Les mandats sont limités à six mois, une nouvelle élection a alors lieux. De par les statuts les six membres fondateurs qui ont crée la cour en 2023 doivent garder au moins un siège à la cour à tout moment (il est donc impossible pour elle de perdre le statut AAA). Ainsi à la fin du mandat du représentant d'un des membres, seule cette corporation peut présenter un remplaçant ou représenter son représentant précédent. Sinon l'élection est ouverte à tous représentant d'une corporation AAA ou AA qui reconnait la cour.